Mentions légales
Mentions légales – Petit Déjeuner Suisse
Exploitant
Petit Déjeuner Suisse (raison individuelle)
Mooseggstrasse 5, 3550 Langnau im Emmental, Suisse
Responsables : Catherine Mayou & Marco Luethi
Email : contact@petitdejeunersuisse.ch
Téléphone : +41 76 543 35 72 / +41 79 463 46 93
Statut TVA
Cette boutique est exploitée à titre familial. Le chiffre d'affaires est inférieur au seuil d'assujettissement à la TVA suisse (CHF 100'000, art. 10 LTVA). Aucune TVA n'est facturée.
Hébergement
Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada — shopify.com
Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logos) sont la propriété de Petit Déjeuner Suisse et protégés par le droit suisse. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit suisse. Tout litige relève de la compétence des tribunaux de Langnau im Emmental.
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